CONDITIONS GENERALES DE www.michelvaillant.com

Le site http://www.michelvaillant.com, ci-après dénommé Le Site, est la propriété de Editions DUPUIS, titulaire des droits de propriété intellectuelle y afférant. Les présentes conditions générales régissent les ventes des produits proposés sur ce site.

Selon l’article L132-1 du code de commerce MDS agit en tant que commissionnaire en son propre nom pour le compte du commettant Editions DUPUIS.
L’activité de vente en ligne du site http://www.michelvaillant.com est gérée par la société MDS – Z.A. des Jalots - 22 rue Robert Benoist - 91417 DOURDAN CEDEX. A ce titre, MDS encaisse les règlements, traite les commandes, livre et facture les produits aux clients qui ont commandé.

Les prix affichés sur Le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de port et d’emballage (voir paragraphe livraison). En ce qui concerne les prix des bandes dessinées, ceux-ci sont établis dans le respect de la loi n° 81-766 du 10 août 1981 (Loi Lang). Les produits ne seront expédiés qu’après paiement total de la commande. Toutes les commandes sont payables en euros, quel que soit le pays d’origine de la commande.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l’acheteur est l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et Dom-Tom, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles sur le ou les produits exportés. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de MDS. Ils seront à la charge de l’acheteur en tant qu'importateur des produits et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et/ou organismes compétents de votre pays.

Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis mais les produits seront facturés à l’acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande, sous réserves de disponibilité du ou des produits commandés.

Chaque commande, sauf promotion spécifique, fait l’objet d’une participation de l’acheteur aux frais de traitement de la commande et d’envoi. Les frais d’envoi sont spécifiques à la zone dans laquelle se situe l’adresse de livraison de la commande.

Pour des expéditions en France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco les modes d’affranchissement suivants seront proposés en fonction des produits commandés :

- Rapide : 6.50€ pour une expédition en Colissimo Suivi – acheminement en 48h après traitement de la commande – dépôt en boite aux lettres ou avis de passage – remise du colis au destinataire sans signature ;

Les articles achetés en pré commande seront expédiés la veille de leur sortie en librairie. Ces tarifs sont valables uniquement pour des livraisons en France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco.

Les livraisons en dehors de la France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco seront effectuées :

- pour la Zone 1 (Belgique, Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 7,00€ pour une expédition

- pour la Zone 2 (Espagne, Italie, Royaume-Uni, Vatican) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 14,00€ pour une expédition

- pour la Zone 3 (Autriche, Danemark, Irlande, Portugal) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 14,00€ pour une expédition

- pour la Zone 4 (Finlande, Norvège, Suède, Suisse) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 18,00€ pour une expédition

- pour la Zone 5 (Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 20,00€ pour une expédition

- pour la Zone 6 (Autres pays de l’europe de l’est et Maghreb) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 22,00€ pour une expédition

- pour la Zone 7 (USA, Canada, Afrique et Moyen-Orient) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 31,00€ pour une expédition

- pour la Zone 8 (Amériques hors USA et Canada, Asie et Océanie) en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 35,00€ pour une expédition

- pour les DOM en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 19,00€ pour une expédition

- pour les TOM en colissimo Expert I-acheminement entre j+3 et j+8 après traitement de la commande au tarif suivant : 30,00€ pour une expédition

Le montant des frais d’envoi est indiqué indépendamment du montant de la commande. Le client reconnaît être pleinement informé des participations aux frais d’envoi qui viennent s’ajouter aux prix des articles commandés. Les montants de participation aux frais d’envoi sont repris dans le détail du panier, dans le récapitulatif de la commande et sur la facture.

Les produits restent la propriété de Editions DUPUIS jusqu’au paiement complet du prix par l’acheteur. /p>

Le Site contient une proposition commerciale de vente de produits. L’offre commerciale est émise à destination du client qui passe commande en cliquant sur le bouton ou l’icône «Je valide ma commande ». Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.