Conditions générales de vente

Champs d'application

Le site www.michelvaillant.com, ci-après dénommé Le Site, est la propriété des Editions Dupuis, titulaire des droits de propriété intellectuelle y afférent. Les présentes conditions générales régissent les ventes des produits proposés sur ce site.

Identification

La gestion de l'activité de paiement en ligne et du traitement des précommandes ou des commandes est confiée au site internet 9e Store (ci-après dénommée « 9eme store »). Le Site est édité par MEDIATOON LICENSING, société par actions simplifiée de droit français au capital de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 504 055 294, dont le siège social se trouve 57 rue Gaston Tessier, CS 50061, 75166 PARIS CEDEX 19 (France), (ci-après dénommée « la Société »). À ce titre, 9eme Store encaisse les règlements, traite les précommandes ou les commandes et facture les Produits aux Utilisateurs qui ont commandé sur le Site.

Lire les conditions générales de vente du 9e Store